2 010
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A3CP
,→Le SIRET
La publication au journal officiel d''''A3C presqu'île''' est accessible par le lien [http://www.journal-officiel.gouv.fr/association/index.php?ACTION=Rechercher&HI_PAGE=1&HI_COMPTEUR=0&original_method=get&WHAT=W443009474&JTH_ID=007000%2F007060&JAN_BD_CP=&JRE_ID=&JAN_LIEU_DECL=&JTY_ID=ASSOCIATION&JTY_WALDEC=&JTY_SIREN=&JPA_D_D=&JPA_D_F=&rechercher.x=29&rechercher.y=13 A3C].
===Le SIREN et le SIRET===Le numéro Les numéros SIREN et SIRET est utilisé sont utilisés par toute toutes les entreprises mais également par certaines associations loi 1901 dans les cas d’embauche, de subventions ou d’assujetissement d’assujettissement à la TVA ou autres impôts.
[https://www.legalplace.fr/guides/siret-association/ Pour plus de détails].
Ils ont été obtenus sur le [https://lecompteasso.associations.gouv.fr/home compte asso] et sont consultable sur le [https://github.com/AIREL46/SCAO/blob/master/association/siren/certificat_inscription.pdf certificat d'inscription].
===Assurance===
