2 010
modifications
Modifications
SCC
,→Comptabilité
===Comptabilité===
* Un devis a été établi par Decasoft le 14/04/2020 accompagné d'un reçu au titre des dons à certains organisme d'intérêt général.
* Ce [https://kolabee.eversign.com/document /80048c48b6204eb6ae6556adfacc6e8c-5a4b2e5d68b44eb1bfad45df90296397/status document] est signé en ligne le 23/04/2020 par Régis Leruste.
==La protection des droits du projet d'invention des SCC==
