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modifications
Modifications
→RÈGLEMENT INTÉRIEUR
*Les statuts d’A3C Presqu’île répondent à ces besoins de fonctionnement et organisation.
*Il semble que le règlement ne soit pas d’une importance majeure, à moins que les règles n’évoluent et deviennent plus complexes.
Il peut être obligatoire dans certains cas – qui dans le futur pourraient concerner A3C Presqu’île :
*Association reconnue d’utilité publique
*Association bénéficiant de fonds publics