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SCAO

200 octets ajoutés, 5 juin 2019 à 16:30
Création de l'association A3C Presqu'ile
c) [https://github.com/AIREL46/SCAO/blob/master/association/Ticket-de-paiement-Reference-4066882.pdf Le ticket de paiement par Internet.]
===Le RNA===
Le [https://www.data.gouv.fr/en/datasets/repertoire-national-des-associations/ Répertoire National des Associations (RNA)] contient l’ensemble des associations relevant de la loi 1901
===Le SIRET===
Le numéro SIRET est utilisé par toute les entreprises mais également par certaines associations loi 1901 dans les cas d’embauche, de subventions ou d’assujetissement à la TVA ou autres impôts.
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